Mentions Légales & Conditions Générales d'Utilisation

Le présent portail documentaire est mis en œuvre de manière purement désintéressée par l'association ABILITAZIONE DI A CHJESGIA SAN ROCCU DI PETRASERENA afin d'assurer l'information du public et des autorités compétentes relatives aux jalons du projet de réhabilitation de l'église San Roccu de Pietraserena.

1. Éditeur de la Ressource Documentaire

Le site est édité exclusivement par l'association à but non lucratif (régie par la loi du 1er juillet 1901) :
ABILITAZIONE DI A CHJESGIA SAN ROCCU DI PETRASERENA
- Siège Social : MAIRIE DE PIETRASERENA, CRS JEAN-PIERRE ANTONIOTTI, 20251 PIETRASERENA
- Numéro RNA (Registre National des Associations) : W2B3004622
- Numéro SIREN : 913977211
- Représentant Légal : François-Marie Paoli, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.

2. Directeur de la Publication & Hébergement

- Directeur de la publication : Ghjuvan-Battista Carlotti, en sa qualité de Secrétaire Général de l'association.
- Ligne téléphonique directe : +33397268718
- Liaison électronique permanente : mogaasr@gmail.com
- Ce portail documentaire est hébergé sur les serveurs de l'infrastructure d'hébergement d'utilité publique désignée par l'association en France.

3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

L'ensemble des textes, documents administratifs, rapports de transparence opérationnelle et données de terrain publiés sur ce site sont mis à la libre disposition du public à des fins purement d'étude, d'information et de recherche académique. Toute utilisation à but commercial ou spéculatif est formellement prohibée par la loi du 1er juillet 1901 relative au mécénat et au fonctionnement des associations sans but lucratif.

4. Absence de Transaction Commerciale

Ce portail est exclusivement informatif. Il ne comporte aucun module d'achat, de commande, d'intermédiation financière ou de paiement marchand. L'association n'exerce aucune activité de vente de biens ou services.